Conditions générales de vente

En visitant notre site ou en achetant quelque chose chez nous, tu utilises notre “Service” et acceptes d'être lié par les conditions suivantes (“Conditions générales”, “Conditions”), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées ici ou accessibles par lien hypertexte. Ces Conditions générales s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, aux visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et contributeurs de contenu.

Lis attentivement ces Conditions générales avant d'accéder à notre site ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l'utilisant, tu acceptes d'être lié par ces Conditions générales. Si tu n'acceptes pas l'ensemble des conditions de cet accord, tu ne peux pas accéder au site ni utiliser les services. Si ces Conditions générales sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions générales.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions générales. Tu peux consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions générales en publiant des mises à jour ou des modifications sur notre site. Il t'appartient de consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des changements. En continuant à utiliser le site ou à y accéder après la publication de modifications, tu acceptes ces modifications.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme e-commerce en ligne qui nous permet de te vendre nos produits et services.

SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions générales, tu déclares avoir atteint au moins l'âge de la majorité dans ton État ou ta province de résidence, ou avoir atteint l'âge de la majorité dans ton État ou ta province de résidence et nous avoir donné ton consentement pour permettre à tes enfants mineurs à charge d'utiliser ce site.

Tu ne peux pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et tu ne peux pas, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois de ta juridiction (y compris, sans limitation, les lois sur le droit d'auteur).

Tu ne dois transmettre aucun ver, virus ni code de nature destructrice.

Tout manquement ou toute violation des Conditions entraînera la résiliation immédiate de tes Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Tu comprends que ton contenu (à l'exception des informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications visant à se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors du transfert sur les réseaux.

Tu acceptes de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter une partie quelconque du Service, l'utilisation du Service, l'accès au Service ou tout contact figurant sur le site par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus par commodité uniquement et ne limitent ni n'affectent en aucune manière ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas servir de seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute confiance accordée au contenu de ce site se fait à tes risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Par nature, les informations historiques ne sont pas à jour et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qui s'y trouvent. Tu acceptes qu'il t'appartient de suivre les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent changer sans préavis.

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou une partie ou un contenu quelconque de celui-ci) sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers toi ni envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de retours.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits présentés dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de ton ordinateur soit exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et les prix peuvent changer à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'arrêter un produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par toi répondra à tes attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que tu passes chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner des commandes passées depuis un même compte client, avec une même carte bancaire ou utilisant la même adresse de facturation ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de te prévenir en utilisant l'email, l'adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent passées par des revendeurs ou des distributeurs.

Tu acceptes de fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Tu acceptes de mettre à jour rapidement ton compte et tes autres informations, y compris ton adresse email et les numéros et dates d'expiration de tes cartes bancaires, afin que nous puissions finaliser tes transactions et te contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, consulte notre Politique de retours.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons te donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni intervention.

Tu reconnais et acceptes que nous donnons accès à ces outils “en l'état” et “selon disponibilité”, sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de ton utilisation d'outils tiers optionnels ou liée à celle-ci.

Toute utilisation par toi des outils optionnels proposés via le site relève entièrement de ta responsabilité et de ton appréciation, et il t'appartient de connaître et d'approuver les conditions auxquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés.

Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services ou de nouvelles fonctionnalités via le site (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités ou services seront également soumis à ces Conditions générales.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers présents sur ce site peuvent te diriger vers des sites tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation de leur contenu ou de leur exactitude et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité concernant les contenus ou sites de tiers, ni concernant d'autres contenus, produits ou services de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée en lien avec des sites tiers. Lis attentivement les politiques et pratiques du tiers et assure-toi de les comprendre avant d'effectuer une transaction. Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers.

SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, tu envoies certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, tu envoies des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, en ligne, par email, par courrier postal ou autrement (collectivement, les “commentaires”), tu acceptes que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser sur tout support les commentaires que tu nous transmets. Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation (1) de garder les commentaires confidentiels ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer des contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, injurieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent la propriété intellectuelle d'un tiers ou ces Conditions générales.

Tu acceptes que tes commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, marques, droits à la vie privée, droits de la personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Tu acceptes également que tes commentaires ne contiendront pas de contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site associé. Tu ne peux pas utiliser une fausse adresse email, te faire passer pour quelqu'un d'autre, ni nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine des commentaires. Tu es seul responsable des commentaires que tu publies et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par toi ou par un tiers.

SECTION 10 - DONNÉES PERSONNELLES

La transmission de données personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de port, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information dans le Service ou sur un site associé est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que tu as passé ta commande).

Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations présentes dans le Service ou sur tout site associé, y compris, sans limitation, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour indiquée dans le Service ou sur un site associé ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations du Service ou d'un site associé ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions générales, il t'est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à accomplir des actes illégaux ou à y participer ; (c) pour enfreindre des réglementations, règles, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales, étatiques ou locales ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site associé, d'autres sites ou d'internet ; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (i) pour faire du spam, du phishing, du pharming, du pretexting, du spidering, du crawling ou du scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec les dispositifs de sécurité du Service, de tout site associé, d'autres sites ou d'internet, ou pour les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à ton utilisation du Service ou de tout site associé en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que ton utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Tu acceptes que nous puissions, de temps à autre, suspendre le service pour des durées indéterminées ou l'annuler à tout moment, sans t'en informer.

Tu acceptes expressément que ton utilisation du service, ou ton impossibilité de l'utiliser, relève de ta seule responsabilité. Le service et tous les produits et services qui te sont fournis par son intermédiaire sont (sauf mention expresse de notre part) fournis “en l'état” et “selon disponibilité” pour ton usage, sans déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commerciale, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas Ermes Dance, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables d'une blessure, d'une perte, d'une réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de bénéfices, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'ils soient de nature contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité sans faute ou autre, découlant de ton utilisation du service ou de tout produit obtenu via le service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à ton utilisation du service ou d'un produit, y compris, sans limitation, les erreurs ou omissions dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage résultant de l'utilisation du service ou d'un contenu (ou produit) publié, transmis ou rendu disponible de toute autre manière via le service, même si nous avons été avertis de cette possibilité. Comme certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans ces États ou juridictions dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Tu acceptes d'indemniser, de défendre et de garantir Ermes Dance ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, fournisseurs, stagiaires et employés contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, formulée par un tiers en raison ou à la suite de ton non-respect de ces Conditions générales ou des documents qu'elles intègrent par référence, ou de ta violation d'une loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces Conditions générales serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée de ces Conditions générales, sans que cela n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.

Ces Conditions générales sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par toi ou par nous. Tu peux résilier ces Conditions générales à tout moment en nous informant que tu ne souhaites plus utiliser nos Services, ou lorsque tu cesses d'utiliser notre site.

Si, à notre seul jugement, tu ne respectes pas, ou si nous soupçonnons que tu n'as pas respecté, une condition ou une disposition de ces Conditions générales, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis ; tu resteras redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse, et nous pourrons en conséquence te refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions générales et toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre toi et nous et régissent ton utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre toi et nous (y compris, sans limitation, toute version antérieure des Conditions générales).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions générales ne sera pas interprétée au détriment de la partie rédactrice.

SECTION 18 - DROIT APPLICABLE

Ces Conditions générales et tout accord distinct par lequel nous te fournissons des Services sont régis et interprétés conformément à la loi applicable.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Tu peux consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions générales en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site. Il t'appartient de consulter notre site régulièrement pour prendre connaissance des changements. En continuant à utiliser notre site ou le Service, ou à y accéder, après la publication de modifications de ces Conditions générales, tu acceptes ces modifications.

SECTION 20 - COORDONNÉES

Les questions relatives aux Conditions générales doivent nous être envoyées à info@ermesdance.com